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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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LES MONTBELIARDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MONTBELIARDES
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3047410
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2020

Présentation de la marque LES MONTBELIARDES

Déposée le 16 août 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MONTBELIARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES MONTBELIARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MONTBELIARDES est expirée depuis le 16 août 2020.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442813 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolats et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; sucreries ; articles de confiserie, dragées, pralines ; confiseries constituées de noisettes ou d'amandes enrobées de chocolat ; pâte d'amande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.